Le pouvoir des marques : enregistrement et classification

Quelle image vous vient à l’esprit lorsque vous pensez aux marques Apple ou Nike ? Pour la plupart des gens dans le monde, il s’agit respectivement d’une pomme croquée et d’une virgule (communément appelée le Swoosh). Cette association instantanée entre un nom de marque et un logo (ici, le mot « Apple » et l’image d’une pomme croquée) montre l’importance d’une marque distinctive.

Qu’est-ce qu’une marque ?

Selon l’United States Patent and Trademark Office, une marque est « tout mot, toute expression, tout symbole, tout dessin ou toute combinaison de ces éléments qui identifie vos produits ou services ». C’est avant tout une arme clé qui distingue votre marque de ses concurrents et protège sa valeur, son chiffre d’affaires et sa propriété intellectuelle (PI).

Si le fait de proposer des produits ou services sous le nom ou le logo de votre marque vous offre une certaine protection, votre marque reste fondamentalement non protégée. Il suffit d’une démarche simple pour y remédier : l’enregistrement de la marque. En enregistrant votre marque, vous disposez d’une trace publique de votre titularité et de divers droits qui contribuent à protéger la réputation et la propriété intellectuelle de votre marque.

Pourquoi avez-vous besoin d’une marque ?

Enregistrer votre marque lui apporte de nombreux avantages, de la distinction à la protection en passant par la réputation.

Distinction : une marque protège votre entreprise face à ses concurrents, car elle garantit que d’autres entreprises ne pourront pas avoir de marques similaires. Les clients peuvent ainsi plus facilement identifier et distinguer votre marque, vos produits ou vos services des autres.
Protection : l’utilisation non autorisée de votre marque sur le marché, autrement dit la contrefaçon de marque, sème la confusion chez les clients actuels et potentiels, ce qui finit par nuire à la réputation comme au chiffre d’affaires de votre marque. Pour l’éviter, l’enregistrement de la marque est essentiel, car il vous dispense de la charge de la preuve et vous offre une protection durable contre la contrefaçon et d’autres menaces comme les faux produits.
Réputation : une fois votre marque enregistrée, vous avez le droit d’utiliser le symbole ® pour indiquer votre titularité exclusive. Cela avertit à l’avance toute entreprise qui envisagerait d’utiliser une marque similaire et dissuade les contrefacteurs potentiels. Vous renforcez ainsi la crédibilité de votre entreprise, tout en développant votre notoriété auprès des clients et une base pour leur fidélité.

Une fois votre décision prise d’enregistrer votre marque, il vous faudra choisir les classes dans lesquelles vous souhaitez l’enregistrer.

Qu’est-ce qu’une classe de marque, et pourquoi est-ce important ?

Les classes de marques sont des catégories de produits et services qui servent à identifier les types précis de produits ou de services auxquels une marque s’applique. Les offices des marques du monde entier les utilisent pour déterminer si une marque envisagée est disponible. L’importance de la classe tient au fait qu’une marque ne peut être enregistrée et protégée que pour les produits ou services précis auxquels elle est rattachée. Si une marque est enregistrée dans une classe donnée, elle ne peut donc être utilisée que pour les produits ou services de cette classe. Si quelqu’un d’autre souhaite utiliser une marque identique ou similaire pour des produits ou services d’une autre classe, il peut éventuellement le faire sans porter atteinte à la marque d’origine. C’est pourquoi il est important de choisir la bonne classe lors du dépôt d’une marque, car cela peut avoir un impact majeur sur l’étendue de la protection accordée.

Vous pouvez consulter la liste des produits et services classés par ordre de classe grâce à l’outil de classification de Nice de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

Un exemple réel :

Le conflit de marque de Muji en Chine (contrefaçon de marque)

Maintenant que nous connaissons les bases de l’enregistrement des marques, examinons un exemple réel d’affaire de contrefaçon de marque, qui montre pourquoi il est si important non seulement d’enregistrer vos marques, mais aussi de les enregistrer dans les bonnes classes.

L’enseigne japonaise MUJI a perdu un procès en contrefaçon de marque contre une entreprise textile pékinoise, « Beijing Cottonfield », et a été condamnée à verser au total environ 60 000 dollars.

1999 : MUJI dépose en Chine des demandes d’enregistrement pour sa marque chinoise « 无印良品 » dans les classes 16, 20, 21, 35 et 41.
2001 : Beijing Cottonfield enregistre la même marque chinoise « 无印良品 » pour des produits relevant de la classe 24 de la classification des marques.
2005 : MUJI commence à étendre sa présence internationale et entre sur le marché chinois.
2012 : MUJI forme une opposition contre la demande de Beijing Cottonfield en classe 24, mais elle est rejetée faute de preuve d’usage de produits de la classe 24 en Chine.
2015 : Beijing Cottonfield poursuit MUJI pour contrefaçon de marque.
2019 : la Cour populaire suprême condamne MUJI à publier des excuses publiques et à verser au total environ 60 000 dollars.

Même si l’affaire se limite à la marque chinoise « 无印良品 » et ne concerne que les produits de la classe 24 (tissus et produits textiles), elle souligne l’importance d’inclure dans votre demande toutes les classes nécessaires et pertinentes, ainsi que de déposer rapidement votre marque. N’oubliez pas : il est essentiel d’être le premier à déposer.

Naviguer dans la procédure complexe d’enregistrement d’une marque peut être intimidant et difficile, mais les marques peuvent choisir parmi divers partenaires pour se faciliter la tâche. Un partenaire expérimenté peut aussi vous aider à élaborer une stratégie d’enregistrement solide et à enregistrer votre marque dans les bonnes classes pour vos produits et services.

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