Recherche de classe de marque : plus simple que vous ne le pensez

Lorsque vous demandez l’enregistrement d’une marque, vous devez choisir la classe correspondant aux produits ou services associés à votre marque. Il est essentiel de bien l’enregistrer, car votre marque ne protège votre activité que si elle est déposée dans toutes les bonnes classes.

Par exemple, si votre marque est spécialisée dans les sweat-shirts imprimés et les bonnets, vous devrez choisir la classe 25 (vêtements, chaussures et chapellerie). Pour un logiciel, il faudra déposer en classe 9. Le mobilier de jardin relève de la classe 20, les services d’assurance de la classe 36, et ainsi de suite.

Il existe 45 classes au total : 34 pour les produits et 11 pour les services. Assurez-vous donc de demander la bonne protection.

Si vous choisissez d’abord la mauvaise classe et que votre demande est malgré tout acceptée, vous devrez subir les inconvénients d’une toute nouvelle demande, qui coûte plus de temps et d’argent, car il n’est pas possible d’ajouter des produits ou services à votre enregistrement.

De plus, si vous ne remarquez pas votre erreur et utilisez votre marque pour des produits ou services relevant d’une autre classe, vous risquez de commettre involontairement une contrefaçon de marque. Enfin, la conséquence la plus fréquente d’un mauvais choix de classe est le refus de votre enregistrement, ainsi que la perte de la taxe de dépôt.

Dans cet article, nous expliquons les critères à prendre en compte pour choisir la classe de votre marque, afin d’éviter tout risque. Nous vous présentons aussi des outils de recherche gratuits qui vous aideront à décider avec précision.

Les critères à prendre en compte

1. Produit ou entreprise : une marque peut s’appliquer à un produit précis ou à votre entreprise dans son ensemble. L’idée est que votre marque peut couvrir : (1) l’identité de votre entreprise, comme le logo, le nom et le slogan de votre marque ; ou (2) l’aspect produit, comme vos produits ou services, vos étiquettes, etc.
2. Produits ou services : une fois décidé l’aspect de votre activité que vous voulez protéger, vous devez déterminer s’il s’agit d’un produit ou d’un service. Cela permet d’écarter les classes sans rapport avec votre produit ou service.
3. Matière première ou produit fini : même si votre marque peut être utilisée de différentes façons (sur votre site web, vos emballages, vos catalogues, etc.), sachez que la classe ne s’applique qu’au produit ou au service. Il faut en outre tenir compte du produit fini plutôt que des matières premières utilisées. Par exemple, si vous vendez des vêtements emballés dans des boîtes imprimées au logo de votre marque, vous devrez choisir la classe 25 (vêtements, chaussures et chapellerie) pour les produits, mais pas déposer de classe liée à l’emballage.

Des outils de recherche gratuits et utiles pour choisir vos classes

OMPI : une liste détaillée de toutes les classes de marques, accompagnée de notes explicatives

USPTO : un outil de recherche dans lequel il suffit de saisir un mot-clé correspondant à votre type de produit (crème solaire, sac de voyage, casquette de baseball, etc.) pour obtenir la liste complète des classes correspondantes qui incluent ce mot-clé

EUIPO : un outil d’aide à la classification dans lequel il suffit de saisir un mot-clé correspondant à votre type de produit dans le champ « search term » et de lancer la recherche pour obtenir la liste complète des classes correspondantes qui incluent ce mot-clé

MarqFolio : en plus d’un outil d’aide à la classification (par recherche de mots-clés), un service de conseil gratuit avec des cabinets d’avocats de premier plan spécialisés dans le droit local des marques, et un tableau de bord centralisé où suivre toutes vos demandes, leur statut en temps réel et leur avancement

Encore une fois, choisir la bonne classe est essentiel pour réussir l’enregistrement d’une marque. Pensez à n’indiquer que les produits et/ou services que vous utilisez réellement, ou comptez utiliser, sous votre marque, afin d’éviter le refus de votre enregistrement, une contrefaçon involontaire de marques appartenant à d’autres, la contrainte d’une nouvelle demande et des coûts supplémentaires. Gardez aussi à l’esprit que des ressources utiles existent pour faciliter le processus complexe et parfois intimidant de l’enregistrement d’une marque, et mener votre marque au succès.

Pour découvrir comment MarqVision peut vous aider à choisir la bonne classe pour vos produits ou services, rendez-vous sur https://folio.marqvision.com/.