Le guide complet pour déposer le logo de votre entreprise

Si vous avez créé un logo pour votre entreprise, vous souhaitez sans doute le protéger contre toute utilisation non autorisée. Déposer un logo est une étape essentielle pour protéger l’identité de votre marque et vous garantir le droit exclusif de l’utiliser pour vos produits ou services. Dans cet article, nous passons en revue plusieurs points à connaître pour déposer un logo : ce qui peut ou non être enregistré, ce qu’il faut prendre en compte avant le dépôt et les étapes à suivre.

Qu’est-ce qu’un logo ?

Un logo est tout dessin ou symbole qui représente votre marque, y compris des mots, des images, des éléments graphiques et des slogans. Il peut être simple ou complexe, coloré ou monochrome, et suscite souvent des émotions et des associations liées à une marque. Lorsque vous créez un logo pour votre marque, veillez à ce qu’il soit unique et pas trop générique, car un logo distinctif a plus de chances d’obtenir un enregistrement de marque.

Ce qui peut ou non être enregistré comme logo

Pour être déposé, un logo doit relever de l’un des types suivants :

Marque verbale : une marque verbale est un logo composé d’un ou de plusieurs mots qui représentent une marque. Coca-Cola, Google et FedEx en sont des exemples.
Marque figurative : une marque figurative est un logo composé d’une image ou d’un dessin qui représente une marque. Le logo d’Apple, le Swoosh de Nike et l’oiseau de Twitter en sont des exemples.
Symbole abstrait : un symbole abstrait est un logo composé d’un dessin abstrait qui représente une marque. Les trois bandes d’Adidas, l’étoile de Mercedes-Benz et le globe de Pepsi en sont des exemples.
Marque combinée : une marque combinée est un logo qui associe une marque verbale à une marque figurative ou à un symbole abstrait. Les logos de Starbucks, de Burger King et de Mastercard en sont des exemples.

Tous les logos ne peuvent pas être enregistrés comme marques. Les types de logos suivants ne sont pas éligibles à l’enregistrement :

Logos génériques ou descriptifs : les logos trop génériques ou descriptifs, dépourvus d’éléments ou de dessins originaux, ne peuvent pas être enregistrés comme marques.
Logos similaires : les logos trop proches de logos existants ne peuvent pas être enregistrés comme marques, car ils risquent de semer la confusion chez les consommateurs.
Logos choquants : les logos qui contiennent des éléments choquants ou dénigrants ne peuvent pas être enregistrés comme marques.

Conseils pour déposer un logo

Déposer un logo peut être une procédure complexe, et plusieurs points sont à prendre en compte lors de la demande d’enregistrement.

Voici ce qu’il faut savoir :

Précisez l’usage du logo : lorsque vous déposez un logo, vous devez préciser les produits ou services pour lesquels vous comptez l’utiliser. Les marques sont accordées en fonction des produits et services indiqués dans la demande.
Déposez tôt : il vaut mieux déposer votre demande d’enregistrement le plus tôt possible, car les marques sont accordées selon le principe du premier arrivé, premier servi. Enregistrer votre logo tôt vous donnera le droit exclusif de l’utiliser pour votre activité.
Surveillez régulièrement votre marque : il est important de guetter les contrefacteurs potentiels et d’agir si vous voyez quelqu’un utiliser un logo semblable au vôtre. Une surveillance régulière de votre marque vous permettra de protéger et de faire valoir vos droits exclusifs. Vous pouvez aussi vous inscrire à notre service gratuit de surveillance de marque.

Les étapes pour déposer un logo

Voici un bref aperçu des étapes à suivre pour déposer un logo :

Étape 1. Effectuez une recherche d’antériorités : avant de déposer une demande d’enregistrement pour votre logo, effectuez une recherche pour vérifier qu’aucune marque similaire n’est déjà enregistrée ou en cours d’enregistrement, susceptible de créer une confusion avec votre logo. Vous pouvez effectuer cette recherche sur le site d’un office de PI ou faire appel à un prestataire. Pour connaître les méthodes précises, consultez notre précédent article, Les fondamentaux des marques : vérifiez la disponibilité.

Étape 2. Choisissez une classe : les demandes d’enregistrement sont déposées dans des classes précises selon les produits ou services que la marque désigne. Vous devrez choisir la ou les classes appropriées pour votre logo. Les offices de PI publient des listes de classes qui vous aideront à les déterminer. Consultez notre précédent article, Recherche de classe de marque : plus simple que vous ne le pensez.

Étape 3. Déposez une demande d’enregistrement : vous pouvez déposer votre demande en ligne ou par courrier. Elle doit comprendre une description du logo, une déclaration d’usage et le paiement de la taxe correspondante. Pour une démarche simple, déposez une demande en quelques minutes avec MarqFolio.

Étape 4. Attendez l’examen de l’office de PI : une fois votre demande déposée, elle est confiée à un examinateur qui vérifie qu’elle respecte toutes les exigences. L’examinateur effectue aussi une recherche de marques en conflit.

Étape 5. Répondez aux éventuelles notifications de l’office : si l’examinateur relève des problèmes dans votre demande, il vous adresse une notification qui les détaille. Vous devrez y répondre dans un délai de six mois pour régler ces problèmes.

Étape 6. Recevez votre enregistrement : une fois votre demande approuvée, vous recevez un certificat d’enregistrement qui vous confère le droit exclusif d’utiliser votre logo pour les produits ou services indiqués dans votre demande.

En suivant ces étapes, vous pouvez obtenir l’enregistrement de votre logo et empêcher d’autres personnes de l’utiliser sans votre autorisation. N’oubliez pas : l’enregistrement d’une marque n’est pas qu’une formalité juridique, c’est aussi un actif précieux qui peut profiter à votre entreprise sur le long terme.

Pour déposer votre logo plus simplement et plus rapidement, voici une excellente option : notre service mondial d’enregistrement de marques, MarqFolio, propose un processus de dépôt et de surveillance en ligne innovant qui optimise la communication et réduit vos délais et vos coûts.

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